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Enregistrement des marques

Sauf indication contraire, toutes les marques apparaissant sur les sites Web de Bosch sont la propriété intellectuelle de Robert Bosch GmbH, Allemagne.

Licences

Aucune licence d'utilisation de la propriété intellectuelle (en particulier des brevets, marques et droits d'auteur) de sociétés du groupe Bosch (Bosch) ou de tiers n'est octroyée par ce site Web.

Médiation de la consommation

Le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris est l’organisme médiateur de la société Bosch pour les litiges de consommation exclusivement. En cas de litige qui n’aurait pu être réglé par notre service client, vous pouvez le contacter par courrier électronique : cmap@cmap.fr ou par voie postale : Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris – Philippe-Edouard LAMY, Nicolas SIMON, Pierre RENARD – 39 avenue Franklin D. Roosevelt. Tout consommateur qui saisit le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris doit pouvoir prouver qu’il a, au préalable, tenté de résoudre son litige directement avec notre société.

Règlement des litiges en ligne

Information relative au règlement des litiges en ligne : la Commission Européenne met en place une plateforme pour le règlement des litiges en ligne. L’objectif de cette plateforme est de fournir la possibilité du règlement extrajudiciaire de litiges qui concernent des engagements contractuels relatifs à des achats et des prestations de services en ligne.

Cliquez sur ce lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/ pour consulter la plateforme.